Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLESAME
CHUBB SECURITE S.A.

Numéro de dépôt :
92441583
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque CLESAME

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHUBB SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHUBB SECURITE domicilié(e) 217, Rue La Fontaine, 94132 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 689 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque CLESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLESAME est expirée depuis le 13 novembre 2002.

CHUBB SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : TEN 54 , KEYCONTACT , ACTIVA 128 , LA SOLUTION INCENDIE , TEN 5 , DFHS , TEN 4 , RESONANCE , ARCHITECTE TECHNIQUE DE SECURITE ELECTRONIQUE , SLPE


CHUBB SECURITE S.A. - 217, Rue La Fontaine, 94132 FONTENAY-SOUS-BOIS CEDEX - France - SIREN 304689540


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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